Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPYTOURS
TERRE NOUVELLE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3128486
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
MAPYTOURS de TERRE NOUVELLE

Présentation de la marque MAPYTOURS

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAPYTOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE NOUVELLE domicilié(e) 24 Rue de la Visitation, 71600 PARAY LE MONIAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE NOUVELLE - France.

La marque MAPYTOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPYTOURS est expirée depuis le 29 octobre 2011.

TERRE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE NOUVELLE , TERRE NOUVELLE , TERRE NOUVELLE MAGASIN BIO


TERRE NOUVELLE S.A.R.L - 24 Rue de la Visitation, 71600 PARAY LE MONIAL - France


TERRE NOUVELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

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